CONDITIONS D'ACHAT DE PLAYSTATION DIRECT

IMPORTANT.

  Vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour commander sur PlayStation Direct.

EN TANT QUE CONSOMMATEUR, VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS EN VERTU DES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUS, LIMITÉS OU MODIFIÉS. CES DROITS PRÉVALENT SUR TOUTES LES CONDITIONS ÉNONCÉES DANS LES PRÉSENTES.

1. PRÉSENTES CONDITIONS

1.1 Champ d’application des présentes conditions Les présentes conditions s'appliquent à tous les achats que vous effectuez sur le site de PlayStation Direct en Europe (ci-après dénommé « PS Direct » ou le « Store »). 

1.2 Pourquoi faut-il les lire attentivement. Avant toute commande, lisez ces conditions attentivement car elles contiennent des informations importantes. En effectuant un achat sur le site de PS Direct, vous reconnaissez que les présentes conditions constituent un accord contractuel entre vous et nous. 

2. À PROPOS DE NOUS

2.1 Qui sommes-nous ? Nous sommes Sony Interactive Entertainment Direct Europe Limited (exerçant sous le nom de PlayStation Direct), société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 03754597. 

2.2 Si vous habitez dans l’Espace économique européen, nous agissons par le biais de notre filiale aux Pays-Bas. L'adresse de cette filiale est 1, 1213NS Hilversum, Pays-Bas, enregistrée sous le numéro 000056061218.

3.  NOTRE CONTRAT AVEC VOUS

3.1 Validation de votre commande. Votre commande est validée une fois que nous vous avons confirmé par e-mail l’expédition des articles, ou dans le cas d’un code de téléchargement numérique, une fois que nous vous avons envoyé ledit code de téléchargement par e-mail. C'est à ce moment-là qu'un accord contractuel est conclu. Il se peut que vous receviez un e-mail d'information peu après avoir passé votre commande, mais cela ne signifie pas que nous l'avons validée.

3.2 Non-validation de votre commande. Si nous ne sommes pas en mesure de valider votre commande, ou une partie de celle-ci, nous vous en informerons et ne facturerons pas le(s) produit(s), ou procèderons à un remboursement si nous avons déjà reçu le paiement. La non-validation de votre commande peut être due notamment aux motifs suivants : produit en rupture de stock, restrictions imprévues au niveau de nos ressources que nous n'avons pu raisonnablement anticiper, problème lié à votre mode de paiement, erreurs importantes au niveau des informations que vous nous avez communiquées, erreur constatée au niveau du prix ou de la description du produit, ou impossibilité de respecter les délais de livraison annoncés. 

3.3 Restrictions de produits. Lorsque certains produits viennent à manquer, nous pouvons être amenés à en limiter raisonnablement l’achat à un par personne ou par foyer par exemple. Si nous constatons que ces restrictions ont été contournées, nous pourrons annuler la ou les commandes concernées.

3.4 Nous comptons sur votre précision et sur votre sincérité.  Vous devez être précis et honnête dans les informations que vous nous communiquez,  notamment en ce qui concerne votre adresse de livraison et de facturation, votre pays de résidence, votre âge (voir clause 4.3 pour en savoir plus sur les restrictions liées à l'âge), ainsi que vos coordonnées bancaires (ou autres informations relatives au paiement).  Cela nous permet de finaliser votre commande et de la livrer dans les délais prévus, toute erreur pouvant entraîner son annulation ou un retard de livraison.  

3.5 Conditions préalables pour pouvoir commander sur PS Direct. Pour pouvoir effectuer un achat sur PS Direct, vous devez :

3.5.1 être un consommateur. Vous n'êtes pas autorisé à acheter des produits sur le site PS Direct dans le but de les utiliser, les distribuer, les exploiter sous licence ou les revendre à des fins commerciales. 

3.5.2 être âgé de 18 ans ou plus et

3.5.3 disposer d’un compte pour PlayStation Network (ci-après dénommé le « Compte ») enregistré en Europe, en Afrique, au Moyen-Orient, en Océanie, en Inde ou en Russie. Nous nous réservons le droit de vendre tous ou certains de nos produits aux seuls détenteurs de Comptes. Si vous souhaitez commander un produit accessible uniquement aux détenteurs de Comptes, vous devrez, au cours de la procédure d'achat, vous connecter à votre Compte ou en créer un (si vous n'en n'avez pas). Si vous souhaitez créer un Compte, vous devrez accepter les Conditions d'utilisation de PSN. L'utilisation de votre compte et de PlayStation Network sera régie par les Conditions d'utilisation de PSN, tandis que vos achats sur le site de PlayStation Direct seront régis par les présentes conditions.

4. NOS PRODUITS

4.1 Il peut arriver que les produits et leurs emballages diffèrent légèrement des photos affichées sur le site. Nous nous efforçons, dans la mesure du raisonnable, de publier des informations aussi précises que possible sur les produits. Les photos et illustrations des produits et de leurs emballages sont fournies uniquement à titre indicatif. Il peut arriver que les produits soient légèrement différents. 

4.2. Abonnements ou bons de téléchargement numériques. Nous commercialisons des codes de téléchargement qui donnent accès à des abonnements (tels que PS Plus) gérés par des tierces parties ou à du contenu numérique téléchargeable (tels que des jeux téléchargeables). Ces codes de téléchargement sont utilisables sur PlayStation Store sous réserve de disposer d’un compte enregistré dans le même pays que celui de la boutique PS Direct depuis laquelle ils ont été achetés. Certains codes de téléchargement pour contenu numérique peuvent être utilisables dans d’autres boutiques que PlayStation Store sous réserve de disposer d’un compte ou profil enregistré dans le même pays que celui de la boutique PS Direct depuis laquelle ils ont été achetés.  Ces codes de téléchargement sont par ailleurs soumis à d'autres conditions détaillées dans la procédure d'achat et la description du produit. Veuillez lire attentivement la description des produits avant toute commande ou utilisation d'un code de téléchargement. 

Remarque : sauf indication contraire mentionnée lors de la procédure d'achat, les abonnements seront automatiquement renouvelés à l'issue de la durée initiale prévue avec le code de téléchargement et des frais récurrents seront facturés par la tierce partie jusqu'à résiliation dudit abonnement. 

4.3 Restrictions liées à l'âge. Vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour passer commande sur PS Direct. Vous ne devez pas acheter un produit soumis à des restrictions d'âge pour le compte d'une personne n'ayant pas l'âge requis. En passant commande, vous confirmez que vous être âgé de 18 ans ou plus, et que si le produit est destiné à une autre personne que vous, cette dernière a bien l'âge requis. Nous nous réservons le droit de ne pas valider une commande de produit soumis à des restrictions d'âge si nous avons de bonnes raisons de penser que vous ou la personne à qui il est destiné n'a pas l'âge minimum requis.

4.4 Offres/promotions Sauf indication contraire, les offres/promotions ne sont pas cumulables. Toutes nos offres/promotions sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Nos offres/promotions peuvent être annulées sans préavis pour un motif légitime.

4.5 Utilisation interdite. Vous vous engagez à ne pas faire de PS Direct, ainsi que de tous les produits que vous commanderez sur ce site, un usage illégal ou interdit par les présentes conditions ou par toute condition s'appliquant à votre utilisation des produits.

5. FOURNITURE DES PRODUITS

5.1 Couverture de livraison. Nous ne livrons pas en dehors de la France métropolitaine. D'autres restrictions de livraison s'appliquent. Veuillez consulter FAQ sur la livraison pour plus d'informations sur les possibilités et les restrictions de livraison. Il n'est pas possible de retirer les produits directement dans nos locaux.

5.2 Frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués lors de la procédure d'achat.

5.3 Date de livraison. Sous réserve que nous validions votre commande, nous nous efforcerons de livrer les produits à la date indiquée lors de la procédure d'achat, voire avant. Pour ce qui est de l’achat de codes de téléchargement numérique, nous vous les enverrons par e-mail peu après l'e-mail d'information sur votre commande.  

5.4 Nous ne sommes pas responsables des retards échappant à notre contrôle. Si la livraison des produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous prendrons des mesures raisonnables pour réduire au minimum les effets de ce retard. Ce faisant, nous ne pourrons être tenus responsables du retard occasionné par cet événement ; toutefois, en cas de risque d'un retard conséquent, vous pouvez nous contacter pour mettre fin au contrat et demander le remboursement de tous les produits que vous avez commandés mais n'avez pas reçus.

5.5 Vos produits. Une fois livrés à l'adresse indiquée, les produits commandés deviennent votre propriété (à condition de les avoir intégralement payés) et vous en devenez responsable.

5.6 Modification de votre commande. Une fois que vous avez passé votre commande, il ne nous est pas possible de la modifier mais vous pouvez l'annuler via le site Web ou en contactant le Service client si nous ne l'avons pas encore expédiée et si elle n'inclut pas de code de téléchargement. 

6. RÉSILIATION DU CONTRAT À VOTRE INITIATIVE

6.1 Résiliation du contrat à votre initiative. Vos droits à mettre un terme au contrat dépendent du produit que vous avez acheté, si ce dernier est défectueux ou non, et du moment où vous souhaitez procéder à la résiliation. En cas de produit défectueux par exemple, vous avez le droit légal de demander à ce qu'il soit réparé ou remplacé, ou à être partiellement ou intégralement remboursé. Si vous avez simplement changé d'avis, votre droit à remboursement s'applique uniquement dans des circonstances limitées et sous certaines conditions. Consultez la Politique de retour et de remboursement de PlayStation Direct pour plus de détails.

6.2 Retour des produits. Tout retour de produit doit être effectué conformément à la Politique de retour et de remboursement de PlayStation Direct. Veuillez noter que les articles doivent être expédiés dans les 90 jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informé de votre intention de les renvoyer.

6.3 Propriété et responsabilité des produits renvoyés. Nous n'endossons la propriété des produits qui nous sont renvoyés qu'une fois qu'ils ont été validés par notre centre de retour. Ces articles restent donc sous votre responsabilité jusqu'à leur validation par notre centre.

7. RÉSILIATION DU CONTRAT À NOTRE INITIATIVE

7.1 Nous pouvons mettre fin au contrat en cas de rupture de votre part. Nous pouvons à tout moment mettre fin au contrat concernant un produit en vous informant par écrit si :

7.1.1 vous n'honorez pas un paiement au moment où il nous est dû, et que vous ne l'avez toujours pas honoré dans les 14 jours suivant notre rappel de paiement ;

7.1.2 vous ne nous communiquez pas les informations dont nous avons besoin pour vous fournir le(s) produit(s) commandé(s) dans un délai raisonnable après que nous vous les avons demandées ; ou si

7.1.3 vous ne nous permettez pas de vous livrer les produits dans un délai raisonnable.

7.2 Vous êtes tenu de nous dédommager en cas de rupture de contrat de votre part. Si nous résilions le contrat dans un des cas stipulés à la clause 7.1, nous vous rembourserons la somme que vous avez réglée à l'avance pour les produits que nous ne vous avons pas livrés, déduction faite d'un dédommagement raisonnable des frais que nous avons subis du fait de votre rupture du contrat.

8. PRIX ET PAIEMENT

8.1 Prix affiché d'un produit. Le prix d'un produit (TVA incluse sauf indication contraire) correspond au montant indiqué sur les pages de votre commande. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour que les prix affichés soient corrects. Toutefois, veuillez vous reporter à la clause 8.2 pour savoir ce qu'il se passe si nous constatons que le prix du produit que vous avez commandé est erroné.

8.2 Erreur de prix. En dépit de tous nos efforts, il peut arriver qu'une erreur se glisse au niveau du prix de certains produits. En cas de prix erroné, votre commande ne sera ni validée, ni traitée. Si nous validons et traitons votre commande en dépit d'une erreur de prix évidente, indéniable et que vous auriez pu raisonnablement constater, nous mettrons fin au contrat, vous rembourserons toute somme payée et vous demanderons de nous renvoyer tous les produits reçus.

8.3 Délais et modalités de paiement. Une fois que vous avez passé commande, une somme équivalant au montant de vos achats est retenue sur votre carte bancaire. Cette somme ne sera toutefois prélevée que lorsque les produits commandés vous seront envoyés.

8.4. Autorisation Vous déclarez et garantissez que vous êtes légalement en droit d'utiliser le mode de paiement que vous avez sélectionné pour régler vos achats. Vous nous autorisez à prélever sur ce mode de paiement le montant total de votre commande (taxe applicable et frais de livraison inclus) conformément à la clause 8.4.

8.5 Frais bancaires Nous ne sommes pas responsables des frais que l'établissement émetteur de votre carte bancaire pourrait vous prélever du fait de son traitement en tant que moyen de paiement pour régler votre commande.

8.6 Rejet de débit Il y a rejet de débit lorsque votre fournisseur de services de paiement (c'est-à-dire le fournisseur de votre moyen de paiement tel que PayPal ou une banque par exemple) rembourse un paiement que vous avez effectué. Le rejet de débit d'une somme qui nous a été versée en règlement d'un produit que nous avons vendu constitue une dette envers nous du montant de cette somme. Le rejet de débit pouvant indiquer que vous suspectez une opération frauduleuse, s'il porte sur l'achat d'un matériel (console par exemple), nous et/ou les autres sociétés du Groupe suspendrons l'accès à ce matériel le temps que nous menions des investigations. S'il s'avère que ce rejet de débit n'a pas de fondement légal, l'accès au matériel restera suspendu jusqu'au règlement de la dette. 

9. NOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PROBLÈME

9.1 Les lois concernant les consommateurs prévalent.  En tant que consommateur, vous pouvez avoir des droits en vertu des lois en vigueur dans votre pays qui ne peuvent être exclus, limités ou modifiés. Ces droits prévalent sur toutes les conditions énoncées dans la clause 9.

9.2 Responsabilité non limitée et non exclue Les présentes conditions :

9.2.1 ne modifient en rien toute garantie légale dont vous bénéficiez en tant que consommateur en vertu des lois en vigueur dans votre pays, ou

9.2.2 n'excluent ou ne limitent en rien notre responsabilité sauf si la loi en vigueur dans votre pays le stipule. 

9.3 Limites de notre responsabilité. Si vous êtes un consommateur soumis aux conditions des sections 9.1 et 9.2, les limites de notre responsabilité s'entendent de la manière suivante :

9.4. Limites de notre responsabilité à l'égard des non-consommateurs. Si vous utilisez PS Direct autrement qu'en tant que consommateur :

9.4.1 notre responsabilité ne peut être exclue ou limitée en cas de : (i) mort ou dommage corporel causé par notre négligence ou la négligence d'un de nos employés, agents ou sous-traitants ; (ii) fraude ou représentation frauduleuse de notre part ; (iii) toute responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue en vertu des lois locales en vigueur.

9.4.2 sous réserve de la section 9.4.1, nous ne pourrons être tenus responsables en cas de (i) perte de bénéfices, (ii) perte d’activité, (iii) perte de contrats, (iv) perte d’économies anticipées, (v) perte ou corruption de logiciels, (vi) données ou informations, (vii) perte de clientèle ou atteinte à l’image de marque et (viii) toute perte directe ou indirecte.

9.4.3 sous réserve de la section 9.4.1, notre entière responsabilité à votre égard en vertu des présentes Conditions ou en relation avec celles-ci, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris en cas de négligence) ou qu'elle résulte d'un manquement à une obligation d'origine légale ou autre, ne dépassera pas 100 livres sterling (ou l'équivalent en devise locale) ou, si cette somme est plus élevée, le montant des fonds non utilisés de votre porte-monnaie.

10.UTILISATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

10.1 Utilisation de vos informations personnelles. Nous utilisons vos informations personnelles aux seules fins énoncées dans notre Charte de confidentialité.

11. AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES 

11.1 Nous pouvons transférer ce contrat à une tierce partie. Nous pouvons être amené à transférer à une société tierce nos droits et obligations en vertu des présentes. Nous veillerons à ce que ce transfert n'affecte pas vos droits afférents au présent contrat. Vous ne pouvez pas transférer vos droits et obligations en vertu des présentes à une tierce partie sans avoir préalablement obtenu notre consentement écrit (cet accord ne pouvant être refusé sans motif valable).

11.2 Aucune autre personne ne détient des droits en vertu du présent contrat. Aucune autre personne ne peut prétendre à quelque droit que ce soit en vertu des présentes Conditions.

11.3 Application des présentes Conditions aux consommateurs. Si vous êtes un consommateur :

11.3.1 les présentes Conditions et tout litige qui pourrait survenir en rapport avec elles seront qualifiés et régis par : (i) les lois applicables en Angleterre et au Pays de Galles pour les utilisateurs hors de l’Espace économique européen (« EEE »); ou (ii) les lois applicables aux Pays-Bas pour les utilisateurs résidant dans l'EEE. 

11.3.2 Vous bénéficierez de plus d'une protection supplémentaire au titre des lois du pays où vous résidez. Les lois du pays dans lequel vous résidez prennent le pas sur les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles pour les utilisateurs hors EEE et sur les lois des Pays-Bas pour ceux résidant dans l'EEE.

11.3.3  nous pouvons faire appliquer les présentes Conditions par un tribunal compétent de votre pays de résidence.

11.3.4 vous pouvez faire appliquer les présentes Conditions par un tribunal compétent de votre pays de résidence ou du pays dans lequel notre société est enregistrée. 

11.4 Application des présentes Conditions aux non-consommateurs. Si vous utilisez PS Direct autrement qu'en tant que consommateur, vous n'êtes pas autorisé à effectuer des achats sur notre site et :

11.4.1 les présentes Conditions et tout litige qui pourrait survenir en rapport avec elles seront qualifiés et régis par les lois applicables en Angleterre et au Pays de Galles, et

11.4 .2 les tribunaux siégeant en Angleterre et au Pays de Galles seront seuls compétents.

11.5 Nous contacter. Vous pouvez contacter notre assistance clientèle en suivant ce lien : https://www.playstation.com/fr-fr/support/contact-us/direct/.

Adresse postale : 10 Great Marlborough Street, London, W1F 7LP, United Kingdom. Cette adresse ne doit pas être utilisée pour les retours. Les retours doivent être envoyés uniquement à l'adresse mentionnée sur l'étiquette d'expédition prépayée fournie par nos soins.